La Russie inculpe et recherche un porte-parole du groupe Meta pour “promotion d’activités terroristes”

MONDE - Un porte-parole du groupe américain Meta, société mère de Facebook, Instagram et WhatsApp, est inculpé par contumace en Russie. Un tribunal russe a ordonné lundi 27 novembre 2023 le placement d’Andy Mark Stone en détention provisoire, au lendemain de son inscription dans la liste des personnes recherchées par Moscou, qui considère Meta comme organisation “extrémiste". Andy Mark Stone est accusé de “promouvoir des activités terroristes” et les faits qui lui sont reprochés remontent à mars 2022. Stone est le deuxième haut responsable du groupe californien à subir des représailles de la part Moscou, qui accuse la firme d’avoir adopté des pratiques hostiles à la Russie. Le premier n’est autre que Mark Zuckerberg, placé sur une liste noire des personnes interdites d’entrée sur le territoire russe.

Les autorités russes, qui ont bloqué peu après l’invasion de l’Ukraine les réseaux sociaux de Meta, ont qualifié, dès mars 2022, la firme américaine “d’extrémiste”. Un tribunal moscovite a affirmé avoir “constaté que la société diffusait des contenus appelant à la violence extrémiste contre les citoyens russes”, en “violant” leurs droits et en constituant “une menace pour le système constitutionnel de la Fédération de Russie”. La cour reproche également à la société mère de Facebook son “incapacité à bloquer les contenus appelant à la violence” et ce, malgré les demandes des autorités, politiques et judiciaires, de les retirer.

“Promotion d'activités terroristes”

La Russie a imposé à Meta des amendes pour “violation des lois russes” et parmi les faits qui lui sont reprochés, figure un communiqué de son porte-parole, Andy Stone, diffusé le 11 mars 2022, annonçant que la société avait “temporairement autorisé des formes d'expression politique qui habituellement violeraient nos règles, comme les discours violents tels que ‘mort aux envahisseurs russes’. En conséquence, de nombreux contenus appelant directement au meurtre de citoyens russes et à mener d'autres actions illégales et violentes à leur encontre ont été trouvés sur les réseaux sociaux de Meta".

La firme fondée et présidée par Mark Zuckerberg a fait appel, mais le même tribunal a rejeté celui-ci en juin 2022. La Russie a officiellement classé le groupe américain comme organisation "terroriste et extrémiste" en octobre 2022, malgré deux pourvois en cassation. Si la décision du tribunal de Moscou n'interdit pas aux citoyens russes de poursuivre leur usage de Facebook et Instagram, la classification de Meta par le Service fédéral de surveillance financière (Rosfinmonitoring) comme organisation “terroriste et extrémiste” ouvre la possibilité que des poursuites judiciaires soient lancées contre les utilisateurs.

Comme 29 autres personnalités américaines, dont la vice-présidente Kamala Harris, Mark Zuckerberg est sur la liste noire des personnes interdites d'entrée en Russie. Mais son subordonné, Andy Mark Stone, porte-parole du groupe Meta, risque bien plus. Dimanche, l’agence de presse Tass a annoncé son inscription sur la liste des personnes recherchées par le ministère russe de l'Intérieur.

Une source explique que les actes qui lui sont reprochés s’inscrivent dans le cadre des articles 280 et 205.1 du Code pénal russe, liés aux “appels publics à des activités extrémistes” ainsi qu’à la “promotion d'activités terroristes”. Le ministère de l’Intérieur a précisé que des “mesures d'enquête étaient en cours pour évaluer juridiquement les actions d'Andy Stone et celles d'autres employés de la société américaine”.

Jusqu’à 20 ans d’emprisonnement

Le lendemain de l’inscription du porte-parole de Meta dans la liste des personnes recherchées par les autorités russes, un autre tribunal moscovite a inculpé Andy Stone par contumace, ordonnant son placement en détention provisoire pour “promotion d’activités terroristes”. “Le tribunal a accédé à la requête de l'enquêteur, choisissant une mesure de contrainte sous la forme d'une détention provisoire à l'égard d'Andy Mark Stone”, a expliqué une porte-parole de la cour, Olga Nazarova.

Il est accusé d’avoir “encouragé des activités terroristes en utilisant sa position officielle”, un crime passible de 20 ans d'emprisonnement.

Facebook et Instagram, tout comme X (anciennement Twitter), sont bloqués en Russie depuis le début de l’invasion en Ukraine et ne sont accessibles que par l'intermédiaire d'un réseau virtuel privé (VPN). Les autorités russes reprochent également à Meta de bloquer les comptes de certains médias d’État russes, comme RT (Russia Today) et Sputnik.

Le tribunal expliquait en mars 2022 avoir “également noté l'adoption d'un ensemble de mesures visant à réprimer les médias russes qui expriment une position contraire aux intérêts des États membres de l'UE, de l'Ukraine et des États-Unis, violant ainsi ses propres règles et principes censés garantir l'égalité des chances de diffuser et recevoir des informations".