Le courage de la Paix

J'ai une idée. Une suggestion. Plutôt que de se laisser glisser lentement mais sûrement, irrésistiblement, même, vers les tentations de la non-paix à laquelle nous n'avons "guerre” de chances d'échapper en l'état, si nous nous accrochions bec et ongles à la paix tout court ? 

Ceci est d'autant plus d'actualité que le président Macron a lancé une nouvelle polémique en n'excluant pas l'envoi de troupes en Ukraine.  Ce qui n'a pas manqué de faire réagir la classe politique à l'unisson dans un communiqué AFP alors qu'aucun n'avait réagi lors de l'annonce de la signature de l'accord de coopération militaire franco-ukrainien d'un montant de 3 milliards d'euros sur une durée de 10 ans. Seuls deux élus courageux, le Sénateur Alain Houpert et le député Nicolas Dupont-Aignan, avaient franchi le Rubicon du courage de la Paix en saisissant le Conseil d'Etat pour obliger le président à soumettre l'accord au Parlement sur fond de l'article 53. 

Il y a toujours dans les batailles les héros de la dernière heure. Je regrette que les soutiens de ma propre famille politique n’arrivent qu’après le combat. Mais l’important reste que la démocratie gagne. Les Français reconnaîtront les leurs ! https://t.co/6ZwwgrcPKb

— Alain Houpert (@alainhoupert) February 27, 2024

Le communiqué du président vise donc à présenter l'accord de coopération qui sur fond de l'article 50-1 avec un vote (éventuel) n'engage pas la responsabilité du gouvernement ! Encore une manœuvre politicienne. Autant que la question peut se poser sur les raisons pour lesquelles l'AFP omet de mentionner l'action des deux parlementaires, comme si cette dernière n'existait pas ou serait-ce afin d'éviter de lui donner de la visibilité?    

La polémique lancée par @EmmanuelMacron sur la possibilité d'envoyer des troupes en Ukraine ainsi que l'accord de coopération franco-ukrainien résulte en un communiqué AFP qui reprend les citations de diverses personnalités, mais omet l'essentiel : 
- La saisine du @Conseil_Etat… pic.twitter.com/owxLRvfDsx

— Xavier Azalbert ◻ (@xazalbert) February 27, 2024

En outre, la polémique ci-dessus additionnée au fait que depuis le 16 mars 2020 et le fameux "Nous sommes en guerre" prononcé à plusieurs reprises par le président Macron, ce dernier contribue à faire la propagande de la guerre. Ce qui contrevient formellement à l'article 20 du pacte international relatif aux droits civils et politiques des Nations Unies.

Bravo au Sénateur @alainhoupert d'avoir rappelé au gouvernement que nul n'est au-dessus de la constitution. Mais vigilance oblige : 
🔹@EmmanuelMacron a demandé à son gouvernement de soumettre l'accord bilatéral Franco-Ukrainien au Parlement en application de l'art 50-1.… pic.twitter.com/gzFrT6h1K4

— Xavier Azalbert ◻ (@xazalbert) February 27, 2024

Revenons donc au sujet de l'édito et du Courage de la Paix. Mais attention ! Je ne vous parle pas ici, ni de la fausse paix (“reculer pour mieux sauter”), pour laquelle Chamberlain et Daladier sont allés se prostituer, en 1938, à Munich, aux pieds d'Hitler et Mussolini, ni de la vraie guerre, à l'ancienne, “l’éventration collective” (Pierre Desproges à propos de 14-18) propre au “Tout détruire pour pouvoir tout reconstruire”, auquel von der Leyen, Macron et Cie nous envoient à marche forcée, qui est l'objet de mon édito précédent, “Tilt”. 

Non. La paix “tout court” à laquelle, disons les choses clairement, il est indispensable que nous nous accrochions bec et ongles, si nous voulons avoir une possibilité effective d'éviter, soit d'être fusillés pour refus d'obéissance (en temps de guerre, l’insoumission conduit en général au peloton d'exécution), soit d'aller tous nous faire étriper, joyeusement, sur le front russe ; cette paix “tout court” ne peut être obtenue puis garantie que d'une seule façon : entrer, nous, en guerre contre la corruption de ce que certains appellent l'Etat profond. Contre ceux qu’il y a quelques jours au micro du journaliste Tucker Carlson, le président Poutine a désigné comme “les élites”. Ceux qui, tapis dans l'ombre, tirent les ficelles. Les industriels et autres ultra-riches, pour qui la solution en marche vers lequel leurs marionnettes politiques et médiatiques nous poussent, est une bénédiction, ce “parce que c'est notre projet” consistant à tout raser pour pouvoir tout reconstruire. Mais le faire de manière à garantir leur mainmise sur le monde d'après. Et au diable la démocratie, bien entendu.   

En témoigne déjà ce projet de loi sur les dérives sectaires que les députés ont validé la semaine dernière dans un simulacre de démocratie. Ainsi, certaines alertes dans le domaine médical ou sanitaire ne devraient plus être lancées sous peine de sanction, d’amende ou même de peine d’emprisonnement ! BonSens.org s’était fendu d’un courrier à ce sujet aux députés, ainsi que d’une analyse du texte de loi fraichement voté après avoir été réécrit à la hussarde. Le Professeur Christian Perronne y a d’ailleurs vu une dépolitisation de la médecine et la re-sanctuarisation de la relation entre le patient et son médecin. 

La guerre qui vient devra respecter le cadre légal, évidemment, mais elle devra être totale et sans merci. Elle s'est rapprochée encore un peu avec la signature par Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky d’un accord de sécurité bilatéral, qui n’aura pas préalablement été soumis à l’Assemblée nationale.  

Dans tous les domaines (éducation, culture, philosophie, arts, etc.), dans tous les secteurs d'activités (professionnels et bénévoles), et à tous les niveaux hiérarchiques, il faut opposer à cette logique de guerre de la propagande étatique au service des élites et du CAC40 une logique de paix au service du peuple. 

Il suffit pour cela d'opposer les intérêts des patrons du CAC40 aux intérêts du peuple. 

Intérêts des élites et intérêts du peuple sont diamétralement opposés. Pour les élites, quel est le but ultime ? Pouvoir exploiter le peuple à l'infini, et ainsi préserver une rente de situation. Faire de nous des serfs, à l'intérieur d'un cadre légal mis en place à cet effet par des marionnettes politiques, où les serfs seront en permanence sous le contrôle d’une police, sans aucune chance de pouvoir s'extirper de leur condition autrement qu'en mourant. Soit au travail, soit après un prélèvement d'organe vital forcé, soit à la guerre, soit en prison, soit abattu par les forces de l'ordre. 

À l'inverse, je le répète, notre objectif ultime à nous, gens du peuple, est à l'opposé, beaucoup plus simple, basique, terre-à-terre, naturel, humain, et moins belliqueux. Là est notre faiblesse. 

Dites-moi si je me trompe mais je pense qu'on peut le résumer fidèlement en ces termes : pouvoir vivre en paix, libre, s'épanouir autant que possible dans son travail ou d'autres activités, profiter de la vie sans nuire à autrui ni à la nature, dans une communauté humaine sans règles compliquées, où les forts protègent les faibles, où la solidarité est le maître mot, et où justice rime uniquement avec équité, afin de pouvoir offrir à nos enfants, un avenir. Une vie durant laquelle, eux aussi, pourront vivre en paix, libre, et s'épanouir autant que possible dans la communauté humaine. 

Et puisque nous sommes respectueux de la loi, je me permets de rappeler “à toutes et tous” ceci.   

Normalement, être respectueux de la loi s'impose au peuple lorsque la loi est au service du peuple. Est-ce encore le cas en France ?    

"Quand le Gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs" tel est écrit dans le texte de l'article 35 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 24 juin 1793 (Constitution de 1793*). Connaitre l'histoire permet d'éviter certaines erreurs. Il ne faudrait pas que les actes du gouvernement, l'usage répété des 49.3, ainsi que les "déclarations guerroyantes" du Président ne fassent passer par dessus le Rubicon ou le point de non retour. 

Certes, l'article 35 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 24 juin 1793, ne fait pas partie du bloc constitutionnel, la règle en la matière étant que font uniquement partie de ce bloc les articles d'une Constitution antérieure auxquels la Constitution "en vigueur*”, confère expressément valeur constitutionnelle. C'est-à-dire les articles d'une Constitution antérieure, auxquels la Constitution actuelle fait référence noir sur blanc en tant que texte à valeur constitutionnelle, comme, dans notre Constitution actuelle, la Déclaration des droits de 1789. 

Ceci intervient toujours dans le préambule de la Constitution, introduction dans laquelle, justement, se trouve la liste des textes constitutionnels antérieurs faisant partie intégrante du bloc constitutionnel. 

En préambule de notre Constitution, il est dit que “le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration des droits de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946.” 

Au texte originel de la première phrase du préambule, il a été ensuite ajouté : "ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004”. Font donc partie du bloc constitutionnel les articles d'une Constitution antérieure auxquels la Constitution en vigueur confère expressément une valeur constitutionnelle. 

Mais il ne s'agit là que d'une partie de cette règle. 

En effet, cette règle est composée de deux parties : la première donc, évoquée ci-dessus, et une deuxième partie, qui elle détermine que tout article d'une Constitution antérieure, qui n'a pas été expressément abrogée par une Constitution ultérieure, ne fait pas partie du bloc constitutionnel, mais conserve son caractère normatif, et avec valeur législative, dès lors que le contenu de l'article en question n'est pas contraire à la Constitution en vigueur. 

“Avec valeur législative” veut dire que l'article en question demeure applicable avec la force d'une loi, comme s'il s'agissait d'une loi adoptée par référendum ou par le Parlement, en l'occurrence en application des articles 4 et 34 de l’actuelle Constitution. 

Cette spécificité propre à ces articles des Constitutions antérieures, le Conseil d'Etat l'a consacrée chaque fois qu'il en a été saisi, sans nulle réserve et sans lui apporter une quelconque restriction. 

Or, force est de constater que l'article 35 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 24 juin 1793, satisfait pleinement aux deux conditions exigées : 

• Ne pas avoir été expressément abrogé par une Constitution ultérieure ; 
• Ne pas être contraire à la Constitution actuelle. 

Cet édito se veut une explication de l'histoire et des conséquences que son mépris peut engendrer.  Le Courage de la Paix est de résister à tout prix à ce que l'histoire ne se répète. Œuvrons, c'est notre devoir.

Note

* Une précision importante à l'endroit de ceux qui soutiendraient à tort que la Constitution de 1793 n'a jamais été en vigueur. 

Il est exact que la Convention ayant décrété, le 10 octobre 1793, que le gouvernement serait “révolutionnaire jusqu'à la paix”, et que, de fait, l'institution de ce régime révolutionnaire a mis fin au caractère exécutoire de la Constitution du 24 juin 1793 (qui dès lors n'était plus la Constitution “en vigueur”), il s'en trouve que la Constitution du 24 juin 1973 n'a jamais été appliquée. 

Toutefois, il n'en demeure pas moins que promulguée et publiée au Journal officiel de la République, la Constitution du 24 juin 1793 a bel et bien été, ipso facto, du 24 juin au 10 octobre 1793, la Constitution alors “en vigueur”. Deuxièmement, si du fait de la substitution de ce régime révolutionnaire à la Constitution du 24 juin 1793, celle-ci a cessé d'être en vigueur le 10 octobre 1793, il est patent que dans nul texte publié au Journal officiel de la République durant l'existence de la Convention, il n’est stipulé en des termes non équivoques que la Constitution du 24 juin 1793 a été abrogée. 

Le chef de file des détracteurs de cet argumentaire est M. Sevin Rey-Sahin, qui avance le fait avéré que l'institution de ce régime révolutionnaire a abrogé “les lois politiques ou civiles” (expression sibylline de son invention). D'accord.   

Mais, premièrement, l'institution de ce régime a abrogé uniquement "les lois politiques ou civiles” qui étaient et qui demeurent contraires aux lois politiques et civiles exprimées par la Convention. 

Deuxièmement, l'institution de ce régime n'a nullement abrogé la Constitution du 1793, et pas davantage les articles qui la composent, qui ne sont pas contraires, eux, à la Convention ou à la Constitution actuelle. 

Troisièmement, aucun des textes constitutionnels depuis la Convention, Constitution actuelle comprise, ne détermine noir sur blanc que la Constitution du 24 juin 1793 a été abrogée. 

Dès lors, les articles de la Constitution du 24 juin 1973 qui ne sont pas contraires à la Constitution actuelle, sont pleinement applicables actuellement, et avec valeur législative et force de loi. 

Or, nul ne peut valablement contester que l'article 35 de la Constitution du 24 juin 1793 n'est contraire ni à la Convention, ni à la Constitution actuelle, ni aux textes constitutionnels intermédiaires. 

En effet, quelle que soit la formulation utilisée dans ces textes constitutionnels, il est dit noir sur blanc que le souverain, c'est le peuple. 

Etant donné, enfin, qu'avec son article 2, la Constitution actuelle détermine noir sur blanc que le principe de la République est le “gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple”, garantir le respect de ce principe exige du peuple, et de chaque portion du peuple, de faire application de l'article 35 de la Constitution du 24 juin 1793 : "Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs."